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Ce site est propriété de Silvia Passalacqua
Agent commercial - 499 102 549 R.S.A.C. Pontoise
Ce site est hébergé par : IONOS
7 Place de la Gare 57201 Sarreguemines Cedex
Copyright : Silvia Passalacqua
Droit applicable :
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Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.
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Ces données sont à l'usage exclusif de Silvia Passalacqua pour organiser le contact avec ses clients. Elles ne font l'objet d'aucun traitement extérieur à l'activité de l'entreprise. Elles ne sont pas communiquées à des tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au responsable du site cité plus haut.
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Silvia Passalacqua informe les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,...
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
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Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Silvia Passalacqua ou de tiers l'ayant autorisé à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Silvia Passalacqua hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
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Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de Silvia Passalacqua ou de tiers l'ayant autorisé à les utiliser.
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Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Silvia Passalacqua peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
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Vous utilisez le site https://www.silpasslo.com/ sous votre seule et entière responsabilité. Silvia Passalacqua ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Mise à jour
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La reproduction sur support papier :
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Gratuité de la diffusion.
Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
Citation explicite du site https://www.silpasslo.com/comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.
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